Sébastien Bonnard


De: Sébastien BONNARD
Objet:
membre suppléant du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
au titre des représentants du personnel
sur proposition de la Confédération Générale du Travail (UFSE-CGT)
Remplace:M. Thierry TAMÉ
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000048501341(source JORF)
nomination
02 Décembre 202302/12/2023
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000018089458(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000636712(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000632983(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000785892(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000613809(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000608096(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000430288(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000612018(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200328/09/2003
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000229040(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 200323/05/2003
De: Bonnard (Sébastien)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2002-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
JORFTEXT000000419507(source JORF)
radiation
19 Février 200319/02/2003
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Bonnard (Sébastien)
chef de bureau du ministère de la culture
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000782983(source JORF)
nomination
31 Janvier 200331/01/2003
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000776963(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 200311/01/2003
De: Bonnard (Sébastien)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, détaché dans le corps des attachés d'administration centrale depuis le
18 janvier 1999
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
attaché principal de 2e classe d'administration centrale
date_debut="2002-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
JORFTEXT000000782152(source JORF)
intégration
23 Novembre 200223/11/2002
De: Sébastien Bonnard
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000228652(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 200226/10/2002
De: Sébastien Bonnard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000598235(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200221/09/2002
De: Sébastien Bonnard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Sébastien Bonnard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Sébastien Bonnard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000772055(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200104/08/2001
De: Sébastien Bonnard
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000402936(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200005/12/2000
De: Sébastien Bonnard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000584183(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200018/10/2000
De: Sébastien Bonnard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000765111(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 200021/05/2000
De: Sébastien Bonnard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000567527(source JORF)
délégation de signature
13 Février 200013/02/2000
De: Bonnard (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement du grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 1999
conformément à l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000567558(source JORF)
inscription
11 Février 200011/02/2000
De: Bonnard (Sébastien)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000202925(source JORF)
nomination
11 Février 200011/02/2000
De: Sébastien Bonnard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000397148(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 199930/09/1999
De: Sébastien Bonnard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000395328(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199923/07/1999
De: Sébastien Bonnard
attachés d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000393658(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 199909/04/1999
De: Bonnard (Sébastien)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
date_debut="1990-02-26"
JORFTEXT000000719817(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Bonnard (Sébastien)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'intérieur
date_debut="1990-02-26"
JORFTEXT000000342963(source JORF)
nomination
16 Juin 199016/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.